Mentions Légales
Mairie de St-Méen
6 Rue de la Mairie
29260 Saint-Méen
Tel. 02 98 83 60 90
E mail: mairie.saint-meen@wanadoo.fr
Date de mise en ligne : 13/03/2025
Webmaster : Anaximandre
CRÉATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Charte graphique : ANAXIMANDRE
Création du site et Développement : ANAXIMANDRE
Hébergement : Anaximandre – OVH
Responsable du site : Guy Mordret
Equipe technique : Sylvain Guillou, Stéphane Péron, Damien Deschodt, Solène Duhem
CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES
RESPONSABILITÉ
La responsabilité de St-Méen ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, St-Méen ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site https://www.saint-meen.bzh/y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de St-Méen. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de St-Méen.
DURÉE
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par St-Méen sur le site https://www.saint-meen.bzh/
LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.
